Conseil municipal de Montaigu-Vendée – septembre 2021

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 28 septembre 2021 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Moyens Généraux
– Démission d’un conseiller municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal – Modification de l’ordre du tableau du conseil municipal ;
– Modification de la composition des conseils communaux ;
– Désignation des membres des conseils communaux de Montaigu et Saint Hilaire de Loulay ;
– Modification de la composition des commissions permanentes ;
– Transformation de la communauté de communes en communauté d’agglomération ;
– Modification des statuts de Terres de Montaigu – Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière ;
– Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
– Modification du montant de l’attribution de compensation ;
– Constitution d’un groupement de commande pour l’acquisition d’un logiciel de gestion financière et comptable ;
– Modification du tableau des effectifs ;
– Limitation de l’exonération de deux ans de taxes foncières sur les constructions nouvelles à usage d’habitation ;
– Décisions modificatives (budget général et budgets annexes) ;
– Convention de substitution – Travaux d’assainissement pour le compte de l’Association Syndicale Libre de propriétaires « les Habitants de la Bernardière » – Saint Georges de Montaigu ;
– Cession foncière et constitution d’une servitude de tréfonds – Village de la Bernardière – Saint Georges de Montaigu ;
– Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz ;
– Instauration de la redevance d’occupation du domaine public provisoire par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz ;
– Rapport d’activités Terres de Montaigu – Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière.

2. Vie locale, culturelle et sportive
– Convention de mise à disposition des équipements sportifs – Collège Mère Teresa – Boufféré

3. Education, familles et cohésion sociale
– Aide au financement des repas de l’école primaire privée – AGECAM Montaigu ;
– Accord de principe – Projet multi-accueil – Saint Hilaire de Loulay ;
– Information sur les effectifs scolaires.

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire
– Dénomination de la voie de desserte du collège Mère Teresa – Boufféré ;
– Approbation de l’avant-projet définitif des travaux de réhabilitation de la mairie de La Guyonnière ;
– Convention de servitude avec GrDF pour le passage d’une canalisation et de ses accessoires Place des Douves – La Guyonnière ;
– Acquisition foncière le Fief des Vignes – La Guyonnière ;
– Acquisition foncière Rue du Lac – La Guyonnière ;
– Approbation de l’avenant à la convention avec l’Établissement Public Foncier de la Vendée relative à l’îlot Moulin Saint Jacques – Montaigu ;
– Acquisition foncière de l’îlot IME Moulin Saint Jacques auprès de l’Établissement Public Foncier – Montaigu ;
– Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée pour la réalisation du nouveau groupe scolaire Jules Verne – Montaigu ;
– Transfert des équipements communs du lotissement Saint Nicolas I – Montaigu ;
– Convention de mise à disposition d’un terrain au profit du SyDEV pour l’installation d’un poste de transformation sur le lotissement les Noëlles – Saint Georges de Montaigu ;
– Approbation de la grille de prix du lotissement les Tulipiers – Saint Georges de Montaigu.

5. Espaces publics et moyens techniques
– Tarifs des concessions funéraires et des ventes de caveaux et cavurnes ;
– Convention d’occupation du domaine public « SHELTER » Vendée Numérique – Rue Jean d’Ormesson à Montaigu ;
– Avenant à la convention SyDEV – Effacement partiel de réseaux – Rue Jeanne d’Arc à Montaigu ;
– Avenant à la convention SyDEV – Effacement de réseaux – Rue de la Boucherie à Montaigu ;
– Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif ;
– Rapport d’activités annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés.

6. Informations diverses